e-4511 (Citoyenneté et immigration)

Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) continue d’étudier l’utilisation d’un outil en ligne qui permettrait l’autogestion du serment de citoyenneté (le serment) dans certaines circonstances. Une analyse approfondie est en cours afin d’évaluer les différentes options de mise en œuvre, en particulier concernant le parcours de l’expérience client, les mesures liées à l’intégrité du processus et l’engagement continu à ce que les cérémonies de citoyenneté demeurent un élément important de la tradition canadienne. Par ailleurs, le Ministère continue de réfléchir aux commentaires reçus des Canadiens, qui seront intégrés à l’évaluation des options et des décisions sur la marche à suivre.

Le Ministère a instauré les cérémonies par vidéo en avril 2020 afin de s’adapter à la pandémie de COVID-19 et de pouvoir offrir aux clients la possibilité de prêter serment dans un environnement sûr et sécuritaire. Les cérémonies par vidéo restent un volet de la prestation des services et s’est avérée un outil important pour réduire les délais de traitement des demandeurs et augmenter le nombre de demandeurs qui peuvent prêter serment chaque mois. Comme nous l’avons appris: les cérémonies par vidéo peuvent également accueillir des groupes de personnes plus grands par cérémonie que les événements en personne, permettre la participation des demandeurs provenant de régions rurales et rassembler de nouveaux Canadiens de partout au pays pour leur cérémonie de citoyenneté. Du 1^er janvier 2023 au 30 septembre 2023, le Ministère a organisé en moyenne 50 cérémonies en personne et 224 cérémonies par vidéo chaque mois, avec en moyenne 79 et 135 participants invités par événement, respectivement. Cela a permis d’accueillir 276 540 nouveaux citoyens, ce qui est supérieur aux chiffres enregistrés avant la COVID.

Un certain nombre de facteurs sont pris en compte lors de l’organisation des cérémonies, notamment les exigences opérationnelles et la disponibilité des présidents de cérémonie et des lieux appropriés. Les cérémonies de citoyenneté sont en général prévues en semaine et pendant les heures de travail, mais le Ministère peut occasionnellement les programmer après les heures de travail normales ou pendant les fins de semaine et les jours fériés. Le Ministère s’est engagé à fournir des cérémonies en dehors des heures normales de travail, mais ces évènements sont examinées au cas par cas en fonction de leur importance, de l’intérêt public et de la capacité opérationnelle. Par exemple, le Ministère a organisé plusieurs cérémonies de citoyenneté dans tout le pays à l’occasion de la Fête du Canada.

Même si le Ministère a fait des progrès en revenant à la norme de service de 12 mois pour l’octroi de la citoyenneté, d’autres efforts de modernisation permettront d’accélérer les délais de traitement et d’améliorer le service à la clientèle. En 2023, IRCC a lancé un examen du système d’immigration du Canada et a passé les derniers mois à rencontrer les intervenants et à recevoir les commentaires des personnes qui utilisent le système d’immigration et de citoyenneté et d’autres qui ont des idées créatives sur la façon de l’améliorer. Le fait de connaître les points forts et les points faibles des programmes, des politiques et des services actuels en matière d’immigration nous a permis de déterminer ce que nous devons faire à l’avenir et les mesures que nous devrons prendre pour y parvenir.

De nouvelles capacités sont prévues grâce à une plateforme opérationnelle de pointe - comme un portail à guichet unique en ligne dans les programmes d’immigration, une automatisation accrue et le libre-service numérique - et elles transformeront notre façon de travailler jusqu’au processus de citoyenneté. Cela accélérera le traitement des demandes et améliorera l’intégrité des programmes, tout en rendant le parcours de l’immigration à la citoyenneté plus clair et plus humain pour les clients. Le portail permettra aussi aux demandeurs d’avoir accès à tous les programmes et services d’IRCC et d’interagir avec le Ministère. Il offrira une expérience plus positive et plus personnalisée à ceux qui recherchent des renseignements, qui demandent des programmes et des services et qui vérifient l’état d’avancement de leur demande.  

La nouvelle plateforme et le nouveau portail apporteront des améliorations rapides et réelles, mais nous n’avons pas attendu leurs résultats; nous avons fait des progrès depuis 2020 avec l’instauration des demandes de citoyenneté électronique (demandes électroniques), des examens de citoyenneté en ligne, de l’outil de suivi des demandes en ligne qui surveille la progression des demandes, des certificats électroniques de citoyenneté canadienne et des cérémonies de citoyenneté par vidéo. Ces améliorations ont produit des résultats. En juillet 2022, le ministère disposait de 381 859 applications de citoyenneté en attente et d’un délai de traitement de 26 mois. En septembre 2023, l’inventaire des demandes avait été réduit à 247 931 applications, et un délai de traitement amélioré à 17 mois.

La citoyenneté canadienne est un statut précieux, et le Ministère veillera à ce que le Programme de citoyenneté continue de moderniser le processus.