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e-2962 (Ressources naturelles et énergie)

Pétition électronique
Lancée par Chris Keefer de Toronto (Ontario)

Langue d'origine de la pétition : Anglais

Pétition à la Chambre des communes réunie en Parlement

Attendu que :
  • Le Canada est signataire de l’Accord de Paris, dont l’objectif est de maintenir la hausse de la température moyenne mondiale en deçà de 2 °C, et a convenu de réduire ses émissions de dioxyde de carbone de 30 % par rapport aux niveaux de 2005 d’ici 2030;
  • Le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC), dans ses quatre trajectoires de décarbonation, préconise une augmentation de la capacité énergétique nucléaire de l’ordre de 98 à 501 % en vue d’éviter des effets climatiques catastrophiques;
  • En Ontario, l’énergie nucléaire a fourni 90 % de l’énergie à très faibles taux d’émissions nécessaire pour éliminer le recours au charbon dans le réseau;
  • L’énergie nucléaire est la forme de production d’énergie la plus respectueuse de l’environnement, puisqu’elle ne nécessite qu’une infime partie de l’extraction, de la transformation et des infrastructures requises par les autres sources d’énergie, y compris les énergies renouvelables, grâce à la densité énergétique de son combustible, qui contient un million de fois plus d’énergie que les combustibles fossiles;
  • Le nucléaire est la seule forme d’énergie où les déchets sont pleinement comptabilisés et contenus, et tout le combustible nucléaire irradié du Canada pourrait tenir sur une patinoire, s’il était empilé jusqu’à une hauteur de 32 pieds;
  • Le secteur nucléaire canadien joue un rôle essentiel dans la lutte contre la pandémie de COVID-19 en produisant la majeure partie du cobalt-60 utilisé dans le monde, soit en quantité suffisante pour stériliser 20 milliards de masques, de gants ou d’écouvillons de prélèvements;
  • L’énergie nucléaire fournit des emplois bien rémunérés à 60 000 Canadiens, grâce à une chaîne d’approvisionnement qui est à 95 % canadienne.
Nous soussignés, citoyens et résidents du Canada, prions le gouvernement du Canada de
1. respecter ses engagements au titre de l’Accord de Paris en maintenant et en agrandissant son parc de réacteurs nucléaires CANDU au Canada et à l’étranger;
2. continuer à appuyer la recherche sur les petits réacteurs modulaires et le déploiement de cette technologie.

Réponse du ministre de l'Environnement et du Changement climatique

Signé par (ministre ou secrétaire parlementaire) : L'honorable JONATHAN WILKINSON

Pour contribuer aux efforts visant à limiter l’augmentation de la température à 1,5 °C au-dessus des valeurs préindustrielles, le gouvernement du Canada s'est engagée à annoncer son objectif renforcé ou sa contribution déterminée au niveau national (CDN) dans le cadre de l'accord de Paris d'ici le sommet sur le climat dirigé par les États-Unis qui aura lieu les 22 et 23 avril 2021.

En décembre 2020, le gouvernement a publié un plan visant à dépasser l'objectif actuel de réduction des émissions du Canada pour 2030, qui consiste à réduire les émissions de gaz à effet de serre de 30 % par rapport aux niveaux de 2005, et à jeter les bases pour atteindre des émissions nettes nulles d'ici 2050.  Un environnement sain et une économie saine constituent le plan climatique renforcé du Canada qui comprend des politiques et des programmes fédéraux ainsi que d’investissements pour construire une économie plus forte, plus propre, plus résistante et plus inclusive. Le plan s’appuie sur les importantes réalisations et les travaux en cours avec les provinces, les territoires et les partenaires autochtones dans le cadre du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques de 2016.

À l’aide de moyens pratiques et abordables, le Cadre pancanadien a fait plus pour réduire la pollution que tout autre plan climatique de l’histoire du Canada. Les prévisions du Canada concernant les gaz à effet de serre de 2019 indiquent une baisse généralisée des émissions prévues dans l’ensemble des secteurs de l’économie, ce qui reflète la portée et la profondeur du Cadre pancanadien. En fait, les politiques et les mesures établies actuellement, dont celles de 2019, devraient réduire les émissions de 227 millions de tonnes d’ici 2030, soit la plus forte baisse de l’histoire du Canada. Avec Un environnement sain et une économie saine, le Canada dépassera son objectif actuel de réduction des gaz à effet de serre pour 2030, avec des réductions d'émissions prévues de 31 % par rapport aux niveaux de 2005 d'ici 2030.

Un environnement sain et une économie saine constituent 64 mesures fédérales nouvelles et renforcées ainsi que 15 milliards de dollars de nouveaux investissements. Certains de ces investissements ont déjà commencé, tandis que d'autres mesures sont en train d'être peaufinées grâce à l'engagement des provinces et des territoires, des partenaires autochtones, des intervenants et des Canadiens. Comme le Cadre pancanadien, ce plan n'est pas un point final : la transition vers une économie plus propre et plus prospère doit être à la fois une priorité immédiate et un effort soutenu au cours des années et des décennies à venir.

Les initiatives clés annoncées dans le plan et par la suite comprennent :

  • proposer de continuer à mettre un prix sur la pollution jusqu’en 2030, en augmentant à 15 dollars par tonne après 2022, tout en reversant les produits aux ménages de telle sorte que la majorité d’entre eux reçoivent plus d’argent en retour qu’ils n’en paient dans les provinces où le système fédéral est en vigueur;
  • créer des milliers d’emplois dans la rénovation de maisons et d’immeubles, notamment en investissant de 2,6 milliards de dollars sur 7 ans pour aider les propriétaires à rendre leur maison plus écoénergétique, ce qui permettra de réduire la facture énergétique des familles et des entreprises canadiennes;
  • investir 1,5 milliard de dollars sur 3 ans pour construire des bâtiments communautaires écologiques et inclusifs, et exigerons qu’au moins 10 p. 100 de ce financement soit alloué à des projets desservant les communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis;
  • investir 14,9 milliards de dollars dans des projets de transport en commun au cours des huit prochaines années, dont 2,75 milliards de dollars pour soutenir le transport en commun et les autobus scolaires à émission zéro, et 400 millions de dollars pour aider à construire des réseaux nouveaux et élargis de sentiers, de voies cyclables, de pistes et de ponts pour piétons à travers le Canada, ainsi qu'un financement permanent de 3 milliards de dollars par an pour un fonds permanent pour le transport en commun, à partir de 2026-2027;
  • continuer à rendre les véhicules zéro émission plus abordables et plus accessibles par prolonger le programme d’incitatif pour les véhicules zéro émission (iVZE) jusqu’en mars 2022, et investir 150 millions de dollars supplémentaires sur trois ans dans l’élargissement de l’infrastructure de recharge a l’échelle du pays;
  • appuyer les investissements dans les énergies renouvelables et dans les solutions et technologies d’énergie propre de prochaine génération;
  • Introduction de la Stratégie canadienne pour l'hydrogène, qui définit une voie pour intégrer l'hydrogène à faibles émissions dans l'économie canadienne;
  • lancement du plan d'action canadien pour les petits réacteurs modulaires (PRM) en vue du développement, de la démonstration et du déploiement de ces réacteurs sur le territoire national et à l'étranger;
  • travailler avec les entreprises pour faire du Canada le meilleur endroit pour démarrer et développer une entreprise de technologies propres;
  • planter deux milliards d’arbres différentiels au cours des dix prochaines années, qui s’inscrit dans notre démarche visant à mettre en œuvre des solutions climatiques naturelles et qui comprend les milieux humides et les forêts urbaines, et a annoncé le programme Accroître les forêts canadiennes comme prochaine étape de l'engagement du gouvernement à planter deux milliards d'arbres.

Le 23 février 2021, le premier ministre et le président américain Biden ont publié la Feuille de route pour un partenariat renouvelé entre les États-Unis et le Canada et ont lancé le Dialogue ministériel de haut niveau entre les États-Unis et le Canada sur l'ambition climatique. Il s'agissait notamment d'un engagement à travailler ensemble pour accroître l'ambition dans le cadre de l'Accord de Paris, et à atteindre des émissions nettes nulles d'ici 2050. Le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis explorent les possibilités d'harmoniser les politiques et les approches pour créer des emplois, réduire les inégalités et améliorer l'adaptation et la résilience aux impacts climatiques.

De plus, en novembre 2020, le gouvernement du Canada a déposé la Loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité, qui donne suite à l’engagement du gouvernement de légiférer pour atteindre la carboneutralité au Canada d’ici 2050. Lorsque ce projet de loi sera promulgué, il établira un processus juridiquement contraignant pour que le gouvernement fixe des cibles de réduction des émissions aux cinq ans, basés sur l’avis d’experts et des Canadiens, afin de faire preuve de transparence et de responsabilité alors que le Canada trace la voie pour atteindre la carboneutralité d’ici 2050. La Loi exige également des plans de réductions des émissions pour chaque cible et la publication d’un rapport intérimaire et d’un rapport final sur la mise en œuvre des plans et les réductions d’émissions réalisées, en plus des examens périodiques et rapports effectué par le commissaire à l’environnement et au développement durable sur la mise en œuvre de ces mesures d’atténuation. La Loi assurera également une plus grande responsabilité et une plus grande transparence publique dans le plan du Canada pour atteindre la carboneutralité d'ici 2050. Afin de fournir des conseils indépendants au gouvernement sur les meilleurs moyens d'atteindre ses objectifs, un organisme consultatif sur la carboneutralité a été créé en février 2021.

 

Réponse du ministre des Ressources naturelles

Signé par (ministre ou secrétaire parlementaire) : M. Marc G. Serré

L’énergie nucléaire occupe une place importante dans le bouquet énergétique actuel du Canada et devrait continuer de jouer un rôle de premier plan dans la transition du Canada vers un avenir à faibles émissions de carbone. L’électricité produite à partir de l’énergie nucléaire constitue la deuxième plus grande source d’électricité non émettrice au Canada, après l’hydroélectricité. Elle procure environ 15 pourcent de la production actuelle, notamment 38 pourcent de l’électricité produite au Nouveau-Brunswick et près de 60 pourcent de celle de l’Ontario. Le gouvernement du Canada a reconnu dans la version améliorée de son plan climatique, Un environnement sain et une économie saine, rendu public en décembre 2020, que l’énergie nucléaire a le pouvoir de réduire les émissions au Canada et à l’étranger. Le secteur procure en outre une vaste panoplie d’avantages pour la population canadienne. L’énergie nucléaire contribue au produit intérieur brut du Canada à hauteur de 17 milliards de dollars par année et représente quelque 76 000 emplois. Plus de 200 petites et moyennes entreprises composent la chaîne logistique du secteur canadien de l’énergie nucléaire.

Le Canada a su mettre au point la technologie du réacteur CANDU, qu’il a ensuite déployée sur tout son territoire et exportée partout dans le monde. Il appartient aux gouvernements provinciaux et territoriaux de prendre les décisions ayant trait à l’approvisionnement en électricité. Les gouvernements de l’Ontario et du Nouveau-Brunswick ont décidé de prolonger la durée utile de leurs réacteurs CANDU en procédant à leur réfection. Les réfections réalisées en Ontario au coût de 26 milliards de dollars sur 10 ans devraient faire contrepoids à plus de 40 millions de tonnes métriques de dioxyde de carbone émis par année.

Par ailleurs, le gouvernement du Canada favorise l’exportation de la technologie CANDU. Grâce à elle, les pays voulant utiliser l’énergie nucléaire seront mieux équipés pour atteindre leurs objectifs en matière de changements climatiques et de développement. Le gouvernement les aidera également à renforcer leurs capacités afin qu’ils soient prêts à adopter CANDU et d’autres technologies nucléaires canadiennes.

Les petits réacteurs modulaires (PRM) font partie d’une nouvelle vague d’innovation dans le secteur nucléaire. Ils ont les qualités nécessaires pour devenir une source abordable et fiable d’énergie non émettrice grâce à laquelle le Canada atteindra la carboneutralité d’ici 2050. En 2018, Ressources naturelles Canada a mis au point la Feuille de route canadienne pour les petits réacteurs modulaires. Cette initiative de consultation axée sur les intervenants, d’une durée de 10 mois, a regroupé des parties intéressées des provinces et des territoires, des distributeurs d’énergie, de l’industrie et autres afin d’examiner les priorités et les difficultés liées à la mise au point et à l’installation possibles de petits réacteurs modulaires au Canada. La Feuille de route a révélé d’importantes possibilités et des avantages de taille que ces réacteurs procureraient à l’économie et à l’environnement du pays.

Pour donner suite aux recommandations formulées dans la Feuille de route sur les petits réacteurs modulaires, le gouvernement du Canada, avec la collaboration de ses partenaires, a rendu public son Plan d’action des PRM en décembre 2020. Le Plan d’action est le fruit d’une démarche pancanadienne qui rassemble des acteurs clés des quatre coins du Canada, notamment le gouvernement fédéral, les gouvernements provinciaux et territoriaux, des municipalités, des collectivités et organisations autochtones, des entreprises de services publics, l’industrie, des innovateurs, des laboratoires, des universités et la société civile. Chacun de ces intervenants habilitants a participé à la rédaction d’un chapitre du Plan d’action, qui décrit un ensemble concret de mesures qu’ils prennent pour exploiter les possibilités qu’offrent les PRM au Canada. Le Plan d’action constitue une réponse aux 53 recommandations de la Feuille de route canadienne pour les petits réacteurs modulaires et comprend des mesures volontaires qui vont au-delà de ces recommandations. Lors des travaux d’élaboration du Plan d’action des PRM, Ressources naturelles Canada a consulté plus d’une centaine de collectivités et de représentants autochtones, de même qu’un certain nombre d’organisations de la société civile. Le chapitre du Plan d’action des PRM rédigé par le gouvernement du Canada rend compte de la ferme volonté du pays à s’engager véritablement dans les PRM.

Le gouvernement est conscient que la technologie des PRM, même si elle n’en est encore qu’à la phase de mise au point, a des applications possibles dans la production d’énergie, l’extraction de ressources et le dessalement. Elle peut également constituer une solution de rechange au diesel dans les collectivités rurales et éloignées qui décideraient de tirer parti de son potentiel. Le gouvernement a promis de veiller à l’instauration de lois fédérales, de règlements et d’un cadre de politique judicieux et parés pour le déploiement de PRM. De plus, il travaillera de concert avec ses partenaires bilatéraux et multilatéraux pour harmoniser ses engagements et sa coopération internationaux avec les priorités canadiennes en matière de PRM. Cela comprendra entre autres des investissements dans le secteur nucléaire et les technologies de PRM, dont 1,2 milliard de dollars dans la modernisation des laboratoires de Chalk River et 20 millions de dollars pour le financement du réacteur intégral à sels fondus de Terrestrial Energy. Le gouvernement du Canada a annoncé depuis peu l’octroi d’un financement de 50,5 millions de dollars à Moltex Energy Ltd pour ses travaux de recherche et développement sur la technologie de PRM au Nouveau-Brunswick. Ces investissements témoignent de la reconnaissance, par le gouvernement, du rôle qu’il joue pour soutenir l’innovation dans ce sous-secteur émergent.

Protéger la santé et la sécurité des Canadiens et Canadiennes et l’environnement est la priorité absolue du gouvernement, dans le soutien qu’il apporte à l’industrie nucléaire. Ainsi, il tient à s’assurer de la gestion sécuritaire de tous les déchets radioactifs au Canada pour les générations à venir. Le gouvernement du Canada a lancé un processus de consultation publique pour élaborer une politique modernisée de gestion des déchets radioactifs qui portera sur les déchets déjà présents et de possibles déchets à venir, notamment ceux découlant de nouvelles technologies comme les PRM. Le gouvernement aspire ainsi à doter le Canada d’un cadre de politique rigoureux qui continue de tenir compte des pratiques internationales en matière de gestion des déchets radioactifs, des données scientifiques publiées les plus fiables possibles, de même que des valeurs et principes des Canadiennes et Canadiens, y compris ceux des peuples autochtones. Tous les déchets radioactifs du Canada sont gérés en toute sécurité, conformément aux normes internationales, dans des installations qui sont autorisées et surveillées par l’organisme de réglementation de classe mondiale du Canada, la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN). En ce qui a trait à la responsabilité nucléaire, le programme du Canada est moderne et adaptable. Le gouvernement examine les limites de la responsabilité relative aux réacteurs de puissance afin qu’elles soient convenables.

Compte tenu de la priorité qu’il accorde à la sécurité publique et à la protection de l’environnement, le gouvernement du Canada a mis en place un des systèmes de réglementation nucléaire les plus stricts du monde, reconnu à l’échelle internationale. La CCSN est fin prête pour faire respecter une réglementation efficace et sûre en matière de PRM. La Commission mènera un examen réglementaire et exécutera un processus de consultation, tous deux complets et transparents, pour tout nouveau projet de PRM. Elle n’avalisera que les projets qu’elle juge sans danger pour la population et pour l’environnement, tant dans l’immédiat que pour l’avenir.

La voie à suivre pour atteindre la carboneutralité d’ici 2050 est le grand défi de cette époque. Pour y parvenir, le gouvernement doit envisager toutes les options. L’Agence internationale de l’énergie, dans son rapport de 2019 intitulé Nuclear Power in a Clean Energy System (L’énergie nucléaire dans un système d’énergie propre), indique que supprimer l’énergie nucléaire de l’équation non seulement augmenterait le risque de ne pas atteindre les cibles climatiques, mais entraînerait aussi des factures d’électricité plus élevées pour les consommateurs. Selon le rapport, il en coûterait environ 1,6 billion de dollars américains de plus pour atteindre les cibles climatiques mondiales en l’absence d’investissements dans l’énergie nucléaire. Le gouvernement prend ces recommandations au sérieux et croit que toutes les technologies à faibles émissions de carbone devraient être évaluées et autorisées à se livrer concurrence en fonction de leur bien-fondé.

Ouverte pour signature
12 novembre 2020 à 17 h 10 (HAE)
Fermée pour signature
10 février 2021 à 17 h 10 (HAE)
Présentée à la Chambre des Communes
Julie Dzerowicz (Davenport)
24 mars 2021 (Pétition n° 432-00709)
Réponse du gouvernement déposée
7 mai 2021
Photo - Julie Dzerowicz
Davenport
Caucus Libéral
Ontario
Avis relatif aux pétitions