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441-01431 (Santé)

PÉTITION AU GOUVERNEMENT DU CANADA

Attendu que :

  • Grace-Lindsay McSweeney, une jeune fille de 12 ans de Brantford, en Ontario, est morte en mars 2022 d’une surdose de Tylenol;

  • L’acétaminophène est l’un des ingrédients principaux du Tylenol;

  • Chaque année, quelque 10 000 personnes font une surdose d’acétaminophène au Canada;

  • Le Canada est actuellement aux prises avec une crise de santé mentale qui fait des victimes parmi les jeunes de tous les âges;

  • Chaque jour, une dizaine de Canadiens environ se suicident;

  • Le gouvernement du Canada s'est engagé à mettre en place un Transfert canadien en matière de santé mentale à l’intention des provinces.

Nous, soussignés, citoyens et résidents du Canada, prions le gouvernement du Canada :

  • d’exiger l’affichage de mises en garde concernant le risque de surdose mortelle sur tous les produits pharmaceutiques qui contiennent de l’acétaminophène;

  • de retirer l’acétaminophène des produits non analgésiques en vente libre et de voir à ce que les produits contenant de l’acétaminophène soient conservés derrière le comptoir et qu’ils soient vendus à des personnes de plus de 18 ans seulement;

  • d’exiger que tous les produits renfermant de l’acétaminophène soient vendus dans des contenants protège-enfant, et que la quantité pouvant être vendue soit réduite à 36 unités;

  • de restreindre le dosage des produits à un maximum de 325 mg d’acétaminophène par dose unitaire, ce qui réduirait le risque de surdose intentionnelle ou accidentelle;

  • d’offrir une aide immédiate aux provinces pour la prestation de services de consultation en santé mentale aux jeunes Canadiens qui en ont besoin.

Réponse de la ministre de la Santé mentale et des Dépendances et ministre associée de la Santé

Signé par (ministre ou secrétaire parlementaire) : Élisabeth Brière

Au nom de Santé Canada, nous souhaitons présenter nos sincères condoléances à la famille et aux amis de Grace-Lindsay McSweeney.

L’acétaminophène est l'un des médicaments les plus couramment utilisés contre la douleur (analgésique) et la fièvre (antipyrétique). Les produits contenant de l'acétaminophène font l'objet d'une grande popularité auprès du public, comme le montrent les préoccupations soulevées et l'attention accrue des médias à la suite des récentes pénuries de ces produits. Bien qu'il soit généralement considéré comme un médicament sûr lorsqu'il est utilisé de façon appropriée, une quantité d'acétaminophène supérieure à celle recommandée peut entraîner des effets indésirables, comme des lésions hépatiques graves voire mortelles.

Au cours de la dernière décennie, Santé Canada a pris un certain nombre de mesures visant à réduire les risques de lésions hépatiques graves associées à l'utilisation inappropriée de produits à base d'acétaminophène. En 2009, Santé Canada a publié plusieurs communications publiques sur les risques et a mis à jour la Norme d'étiquetage de l'acétaminophène pour les produits en vente libre afin d'y inclure des mises en garde relatives aux lésions hépatiques graves (y compris mortelles) qui peuvent être associées à une surdose d'acétaminophène ou à une utilisation prolongée de ce produit.

En janvier 2014, Santé Canada a réalisé un examen de l’innocuité, qui a été suivi d'une discussion technique en juillet 2014 sur les mesures proposées d’atténuation des risques avec les principaux intervenant, notamment les professionnels de la santé, les patients et l'industrie. Cette rencontre a donné lieu à la création du Comité directeur pour une stratégie éducative sur l'acétaminophène, composé de représentants de Santé Canada et d'associations d’intervenants (dont l'industrie et des groupes de défense des droits des patients), qui a été chargé d'élaborer une stratégie éducative visant à sensibiliser le public aux risques de lésions hépatiques. En outre, Santé Canada a collaboré avec Produits alimentaires, de santé et de consommation du Canada afin de mener une enquête sur les connaissances des consommateurs sur l'acétaminophène, dans le but d’apporter d’éventuels changements aux messages éducatifs et de cerner les lacunes possibles dans la connaissance des risques associés à l'acétaminophène.

À l'automne 2014, Santé Canada a créé une page Web sur l’innocuité de l'acétaminophène à l'intention du public canadien sur le site Web Canadiens en santé. Ces renseignements peuvent être consultés ici.

En juillet 2015, un résumé des résultats de l'examen (c.-à-d. le résumé de l'examen de l'innocuité) a été publié sur le site Web de Santé Canada, ainsi qu'une mise à jour de l'information sur le site Web Canadiens en santé.

Une discussion technique a eu lieu en novembre 2015 avec des professionnels de la santé, des groupes de patients, et l'industrie afin de discuter plus en détail des mesures d’atténuation des risques. Celle-ci a donné lieu à la publication d'une version révisée de la norme d'étiquetage pour les produits à base d'acétaminophène en vente libre, laquelle comprend des mises en garde plus strictes, des instructions plus claires, un langage plus simple et l'ajout d'un tableau descriptif des médicaments sur l’emballage des produits afin d'aider les consommateurs à mieux repérer ceux qui contiennent de l'acétaminophène, à en comprendre les risques, et à les utiliser selon les instructions. Par ailleurs, les produits liquides pour enfants doivent désormais être fournis avec un dispositif de dosage précis afin de réduire le risque d'erreurs de dosage, ce qui n’était exigé que pour les produits pédiatriques.

En janvier 2016, des messages dans les médias sociaux concernant l’innocuité de l'acétaminophène ont commencé à être diffusés sur les pages Twitter et Facebook de Canadiens en santé.

Dans le cadre des efforts constants déployés par Santé Canada pour soutenir l'utilisation sécuritaire et appropriée de l'acétaminophène au Canada, nous souhaitons commenter les appels à l'action suivants, énumérés dans la pétition :

       1. D’exiger l’affichage de mises en garde concernant le risque de surdose mortelle sur tous les produits pharmaceutiques qui contiennent de l’acétaminophène;

Au Canada, tous les produits à base d'acétaminophène doivent comporter une mise en garde contre la prise d’acétaminophène :

  • à une dose supérieure à celle recommandée sur 24 heures;
  • en association avec d'autres médicaments à base d'acétaminophène;
  • en association avec la consommation de trois (3) boissons alcoolisées ou plus par jour (uniquement pour les produits destinés aux adultes).

Santé Canada révise continuellement les exigences en matière d'étiquetage des médicaments contenant de l’acétaminophène ainsi que les autres médicaments en vente libre destinés à l'auto-sélection (p. ex. en vente libre dans les pharmacies locales et autres détaillants généraux), et ce, dans le but précis d’informer les consommateurs sur les conséquences graves ou possibles qui peuvent survenir s’ils consomment une trop grande quantité d'acétaminophène. Santé Canada encourage, dans la mesure du possible, une visibilité accrue des mises en garde existantes, en particulier sur les étiquettes à décoller.

       2. De retirer l'acétaminophène des produits non analgésiques en vente libre et de voir à ce que les produits contenant de l'acétaminophène soient conservés derrière le comptoir et qu'ils soient vendus à des personnes de plus de 18 ans seulement;

L'Association nationale des organismes de réglementation de la pharmacie (ANORP) est chargée de déterminer les modalités de vente d’un médicament en vente libre dans différents contextes au Canada. L'ANORP réglemente la pratique des pharmacies à l’échelle du Canada, notamment en décidant où les produits pharmaceutiques peuvent être vendus, que ce soit dans une pharmacie ou dans un autre point de vente au détail, et l’emplacement des produits pharmaceutiques dans une pharmacie; il s’agit du processus de classification de médicaments.

Santé Canada joue le rôle d’observateur auprès du Comité consultatif national sur les annexes de médicaments (CCNAM) de l'ANORP et portera la demande de pétitions susmentionnée à l'attention de l'ANORP pour qu'elle l‘examine lors de sa prochaine réunion. Même si toute décision concernant la mise en place de restrictions de vente et/ou d'âge relève de l'ANORP, Santé Canada sera en mesure d’aider l'ANORP à prendre toute décision future concernant la classification de l'acétaminophène. Toutefois, à l’échelle internationale, l'acétaminophène est largement disponible dans la plupart des points de vente au détail et son inscription à une annexe de médicaments plus stricte au Canada créerait un contraste notable avec les organismes de réglementation étrangers. Santé Canada souhaite éviter de limiter l'accès des Canadiens à ces importants traitements de soulagement de la douleur et de la fièvre, sachant que les contraintes sont particulièrement importantes pour certaines populations de consommateurs et de patients vulnérables (p. ex. les femmes enceintes qui ont peu de solutions de remplacement sûres pour soulager la douleur, les personnes atteintes d'arthrite aux mains, les personnes sensibles ou allergiques à d'autres analgésiques). En ce qui concerne les restrictions relatives à l'âge d'achat, il est difficile pour Santé Canada de déterminer si une différente classification du produit, fondée sur les sous-populations indiquées, pourrait avoir une incidence réelle au point de vente. Une telle restriction ne constitue pas nécessairement un mécanisme approprié pour lutter contre les surdoses intentionnelles, en particulier si l'on considère l'importance des produits à base d'acétaminophène dans les ménages canadiens. Limiter l'accès aux produits contenant de l'acétaminophène aux enfants plus âgés et aux adolescents pourrait avoir des conséquences inattendues (p. ex. limiter la capacité des jeunes Canadiens à soutenir leurs parents ou grands-parents âgés, ou les personnes atteintes d'autres complications de santé comme l'arthrite), ce qui pourrait réduire la qualité de vie de nombreux Canadiens vulnérables et la population vieillissante du Canada.

       3. D’exiger que tous les produits renfermant de l’acétaminophène soient vendus dans des contenants protège-enfant, et que la quantité pouvant être vendue soit réduite à 36 unités;

Les produits à base d’acétaminophènes destinés aux nourrissons et aux enfants doivent, en toutes circonstances, être emballés dans un contenant protège-enfant. Les produits destinés aux adultes et aux enfants âgés de 12 ans et plus peuvent être vendus sans contenant protège-enfant, mais doivent faire l’objet d’un étiquetage supplémentaire et le fabricant doit mettre une version à l’épreuve des enfants à la disposition des consommateurs. Cette approche de l'étiquetage et de l'emballage vise à équilibrer les considérations relatives à la sécurité afin de contrôler l'accès des produits pharmaceutiques aux enfants tout en permettant à d'autres personnes vulnérables qui ont besoin d'analgésiques, mais qui peuvent avoir des difficultés à ouvrir les contenants à l'épreuve des enfants (comme les personnes âgées ou les personnes atteintes d'arthrite débilitante aux mains) d'avoir accès à ces produits. En outre, en 2021-2022, Santé Canada a lancé une campagne dans les médias sociaux visant à sensibiliser le public à l'utilisation et à l'entreposage sécuritaires des médicaments, notamment l'acétaminophène. Santé Canada s'est appuyée sur des messages diffusés sur des canaux de médias sociaux à forte exposition (Facebook, Twitter, etc.) afin d’éduquer et d’informer le public sur la façon appropriée d'entreposer en toute sécurité les médicaments, comme l'acétaminophène, afin d'empêcher les enfants d'y avoir accès. Santé Canada envisagera des options pour de futures communications régulières de sensibilisation du public.

       4. De restreindre le dosage des produits à un maximum de 325 mg d’acétaminophène par dose unitaire, ce qui réduirait le risque de surdose intentionnelle ou accidentelle;

Bien que la dose unitaire de 325 mg d’acétaminophène soulage la douleur et la fièvre chez de nombreux Canadiens, il existe des données en faveur d’une plus grande efficacité des produits à plus forte dose d’acétaminophène (notamment 500 mg et 650 mg). Veiller à ce que les Canadiens aient accès à des médicaments pour gérer leurs symptômes est un élément important à prendre en compte lors de l'évaluation de la pertinence des produits à forte dose. Par exemple, ces produits sont essentiels pour les personnes qui ont de la difficulté à avaler ou pour celles qui prennent de nombreux médicaments. Toute modification de ces limites nécessiterait des éléments de preuve et une justification considérables pour démontrer que le profil avantages-risques du médicament n’est pas favorable lorsqu’il est utilisé comme prévu.

       5. D’offrir une aide immédiate aux provinces pour la prestation de services de consultation en santé mentale aux jeunes Canadiens qui en ont besoin.

Notre gouvernement est conscient des importants problèmes de santé mentale auxquels font face les jeunes Canadiens et s’engage à répondre à leurs besoins dans ce domaine. Dans le budget de 2023, le gouvernement du Canada a confirmé qu’il augmenterait les transferts en santé aux provinces et aux territoires de près de 200 milliards de dollars sur dix ans, notamment pour les services et les mesures d’aide en matière de santé mentale et de consommation de substances. De cette somme, 25 milliards de dollars seront versés dans le cadre d’accords bilatéraux adaptés dans quatre domaines prioritaires, dont la santé mentale et la santé en lien avec la consommation de substances.

Cet investissement s’ajoute aux 5 milliards de dollars sur dix ans annoncés en 2017 pour aider les provinces et les territoires à améliorer l’accès aux services de santé mentale et de lutte contre les dépendances, mettant notamment l’accent sur l’expansion des services communautaires liés à la santé mentale et à la consommation de substances destinés aux enfants et aux jeunes. Les provinces et les territoires soutiennent ce domaine prioritaire de différentes façons, notamment en élargissant les services intégrés pour les jeunes (SIJ). Les modèles de soins des SIJ fournissent des services locaux pertinents, efficaces, axés sur les jeunes et intégrés en matière de santé mentale et de consommation de substances au sein de la collectivité. Cela inclut les centres de services intégrés pour les jeunes (« guichet unique »). Il existe actuellement environ 70 centres intégrés pour les jeunes en service au Canada et un plus grand nombre encore sont en cours de création.

Les treize provinces et territoires ont mis en place un réseau de SIJ dans leur région, ou s’emploient à le faire, afin d’appliquer et de faire progresser le modèle de SIJ grâce à la mise en commun des pratiques exemplaires. Les provinces et les territoires pourront utiliser ce nouveau financement pour améliorer l’accès aux SIJ en matière de santé mentale et de santé liée à la consommation de substances.

Le portail Espace mieux-être Canada est une autre initiative clé dont peuvent profiter les Canadiens, notamment les jeunes. Le portail, lancé en avril 2020 en réponse à la pandémie de COVID-19, fournit fournit des renseignements et un soutien gratuits et fiables, accessibles en tout temps aux personnes de tout le Canada, dans les deux langues officielles, pour les aider à résoudre des problèmes légers ou modérés de santé mentale et de consommation de substances.

Au moyen de ce portail, Jeunesse, J’écoute fournit aux jeunes du counseling individuel par téléphone ou par message texte afin qu’ils aient accès à des services adaptés à leurs besoins. L'Agence de la santé publique du Canada a accordé plus de 14,8 millions de dollars sur 36 mois, d'avril 2020 à mars 2023, à Jeunesse, J'écoute afin de fournir un soutien d'urgence aux enfants et aux jeunes pendant la pandémie de COVID-19. Espace Mieux-être Canada propose également un vaste contenu destiné aux jeunes, sur une page d’accueil spécialement conçue pour eux, afin de faciliter l’accès aux outils et aux ressources mis à leur disposition.

L'introduction du 9-8-8, un numéro national à trois chiffres pour la prévention du suicide et la détresse émotionnelle au Canada, constitue également une priorité pour notre gouvernement. Le budget de 2023 a annoncé 158,4 millions de dollars sur trois ans pour soutenir la mise en œuvre et le fonctionnement du 9-8-8. Le numéro remplacera Parlons Suicide, et, grâce à ce service, les Canadiens pourront appeler ou envoyer un message texte lorsqu'ils auront besoin d'un soutien immédiat en matière de prévention du suicide et de détresse émotionnelle. Ce numéro sera activé dans tout le Canada le 30 novembre 2023.

Investissements précédents dans une ligne de crise

Le gouvernement du Canada s'est engagé à appuyer les initiatives qui contribueront à prévenir le suicide et à fournir un soutien aux personnes touchées par le suicide. C'est la raison pour laquelle nous accordons 21 millions de dollars sur cinq ans au Centre de toxicomanie et de santé mentale (CAMH) pour qu'il mette en œuvre Parlons Suicide Canada, un service pancanadien de prévention du suicide. Le service Parlons Suicide Canada offre actuellement un soutien en cas de crise par des intervenants formés, en anglais et en français, au numéro sans frais 1-833-456-4566 (disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7), ou par message texte au 45645 entre 16 h et minuit (heure de l'Est). Ce service comprend l'accès immédiat à de l’information et à des ressources telles que des services d'urgence, de l’aiguillage vers d’autres services, des plans de sécurité et un soutien en cas de deuil.

Nous collaborons également avec des organismes communautaires pour que les enfants et les jeunes, notamment les étudiants de niveau postsecondaire, aient accès à des services de soutien en matière de santé mentale pour les aider à la suite de la pandémie et à plus long terme, notamment :

  • 2 millions de dollars au Centre hospitalier pour enfants de l’est de l’Ontario (CHEO), de 2021 à 2026, pour diffuser l’outil Aaniish Naa Gegii : la mesure de la santé et du bien-être des enfants, qui a été élaboré en collaboration avec des partenaires autochtones;
  • 6,8 millions de dollars à Foundry, de 2019 à 2024, pour aider les organismes à mettre en place des modèles intégrés de soins de santé mentale destinés aux jeunes; 
  • 9 millions de dollars à Frayme, de 2019 à 2024, pour favoriser la mise en œuvre à plus grande échelle des services intégrés pour les jeunes au Canada;
  • 7 millions de dollars au YMCA pour améliorer et diffuser les programmes Y Mind et Médecine de l’esprit destinés aux 13 à 30 ans atteints d’anxiété et de dépression;
  • 2 millions de dollars à l’Association canadienne pour la santé mentale afin de mettre à l’essai, dans cinq universités, un programme de soutien par les pairs sur le campus;
  • un soutien à la Commission de la santé mentale du Canada pour l’élaboration de la Norme nationale du Canada sur la santé mentale et le bien-être des étudiants du postsecondaire.

Je tiens à réitérer mes plus sincères condoléances à la famille et aux amis de Grace-Lindsay McSweeney. Nous sommes profondément attristés par cette perte tragique.

Présentée à la Chambre des Communes
Larry Brock (Brantford—Brant)
9 mai 2023 (Pétition n° 441-01431)
Réponse du gouvernement déposée
19 juillet 2023
Photo - Larry Brock
Brantford—Brant
Caucus Conservateur
Ontario

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